Déposée le 22 avril 2016 par monsieur PETIT Romain et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL14 ANDRE PETIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOBIL SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Les déposants sont monsieur PETIT Romain domicilié(e) 14 Allée du mail - 17000 - LA ROCHELLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL14 ANDRE PETIT domicilié(e) 14 ALLEE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIL14 ANDRE PETIT, M. PETIT Romain domicilié(e) 14 Allée du mail - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque MOBIL SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIL SIT arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.
PETIT Romain a également déposé les autres marques suivantes : Gymball
M. PETIT Romain - 14 Allée du mail - 17000 - LA ROCHELLE - France
MAIL14 ANDRE PETIT, SARL - 14 ALLEE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 5
MAIL14 ANDRE PETIT, M. PETIT Romain - 14 Allée du mail - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ; Appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Articles de gymnastique et de sport, coussin gonflable de gymnastique ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; Appareils de rééducation (appareils de rééducation physique à usage médical) ; appareil d'équilibrage de la colonne vertébrale (appareil de rééducation physique à usage médical). Montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'un studio de remise en forme, mise à disposition de cours dans le domaine de la danse et de l'exercice physique ; Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; Conseils et informations dans le domaine de la santé notamment en matière de kinésithérapie, de sport et d'ostéopathie et de la prévention des pathologies des troubles musculosquelettiques et rachidiens.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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